Les grands arrêts (R) du droit de travail
Livre IV
Égalité de traitement, discrimination, harcèlement
éd. RJCC, Paris
juin 2026,
Sous n° 639,
Coll. Grands arrêts (R), Tome 9,
Source : Rapports annuels de la Cour de Cassation, 2003 - 2024, par SDER de la CC.
Préparation et sélection : M. Bellamallem
Résumé :
Les grands arrêts (R), portant sur Égalité de traitement, discrimination, harcèlement, tirés des Rapports annuels de la cour de cassation, de l’année 2003 à l’année 2024.
L’inventaire a été limité sur les arrêts qui ont eu l’honneur de figurer dans les Rapports annuels de la Cour de cassation, l’ouvrage de référence dans les milieux judiciaire et universitaire, le Rapport de la Cour de cassation est aussi un précieux instrument de travail pour les praticiens du droit.
Ce livre comporte l’analyse des principaux arrêts rendus au cours de l’année 2003 à l’année 2024, dans les branches du droit du travail, spécialement, Égalité de traitement, discrimination, harcèlement, comme il a été élaboré par le Service de Documentation, des Études et du Rapport de la cour de cassation (SDER de la CC). Préparé par M. Bellamallem
Introduction
SDER, Les grands arrêts R du droit du travail : Livre IV. Égalité de traitement, discrimination, harcèlement : 2003 - 2024, éd. RJCC, Paris, juin 2026, sous n° 639, Coll. grands arrêts (R), Tome 9. (90 pages).
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Caractéristiques techniques :
Titre : Les grands arrêts (R) du droit du travail
Livre IV. Égalité de traitement, discrimination, harcèlement
Sous-titre : Janvier 2003 – décembre 2024,
Auteur(s) : SDER de la CC
Sélection et préparation : M. Bellamallem
Editeur : RJCC, Paris,
Numéro d’édition : 1e édition,
Date de parution : juin 2026,
Collection : Les grands arrêts (R), Tome 9.
Pagination : 90 pages,
Langue : Français,
Format : Ebook,
Sous N° : 639,
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Le (R), vise les arrêts publiés et commentés dans le rapport annuel d’activité de la Cour de cassation.
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 | SDER, Panorama des arrêts significatifs de la chambre sociale : 2015 - 2021, 1e éd.RJCC, Paris, Nov. 2022, Coll. Panorama, Tome 5, sous n° 224. (426 pages).
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